Pour autant que nécessaire, si tous les clubs de la série n’ont pas joué le même nombre * pour une raison d’hygiène, prendre de préférence une douche après chaque entraînement et/ou rencontre de football, laver ses souliers de football aux endroits prévus à cet effet et nulle part ailleurs. Créez le site web de votre club en un clic ! Ou comme le règlement fédéral de l’URBSFA (devenue RBFA depuis lors). * accueillir l’arbitre et le guider vers son vestiaire lors des rencontres à domicile. Article B2 La “fédération” Par “fédération” et toutes ses compositions (personnel fédéral, règlement fédéral, ...), nous entendons toujours l'URBSFA. 4. conséquences d’un accident, l’URBSFA récupère l’ensemble de ses interventions. Conformément au Règlement fédéral de l’URBSFA, la participation aux compétitions de football professionnel 1A et 1B (saison 2020-2021) impose aux clubs concernés d’être détenteur d’une licence. Article Titre Décidé par Entrée en vigueur 117 Dispositions réglementaires: engagement de respect – étendue des pouvoirs CNE 01.07.2012 11. Principes. a) soit compléter une demande d’affiliation en bonne et due forme s’il n’a jamais été affilié auprès d’un autre club auparavant ou s’il a été démissionné de son club précédent selon la procédure décrite par le règlement de l’URBSFA en vigueur. * être présent, participer activement aux différentes manifestations organisées par le club et aider à leur bon déroulement. Les joueurs qui représentent la fédérati… Les accidents sportifs corporels survenus lors de la pratique du football sous l’autorité de la RAS JODOIGNE, qu’il s’agisse d’entraînements ou de rencontres de championnat et/ou amicales, sont couverts par le FSF (Fonds de solidarité) de l’URBSFA en respect des directives prévues à cet effet par le règlement fédéral ; le remboursement correspond à la différence entre le plafond prévu par l’INAMI et l’indemnisation de la mutuelle du membre. C’est également veiller à la sauvegarde de l’image de marque du club. Dans le nouveau paysage de l'ACFF, il y a cinq provinces concernées. * respecter la prise et remise du matériel utilisé selon les instructions de son entraîneur. * avoir une attitude respectueuse envers les dirigeants, son délégué, son entraîneur, les arbitres, les autres membres du club, ses coéquipiers, les joueurs et dirigeants adverses, le public, les parents, les amis, les supporters, etc. Règlement de l’URBSFA. Le présent règlement est destiné à fixer ces règles, non sous la contrainte mais dans le cadre d’une discipline de vie librement consentie par chacun des membres de la RAS JODOIGNE. Elle comprend l’affiliation à l’Union belge de football ainsi qu’une assurance, et, nous permet d’assumer les frais occasionnés par l’occupation et le nettoyage des locaux, les énergies (eau, électricité et mazout de chauffage) les entraîneurs, les arbitres, l’achat d’équipements pour le joueur et le nettoyage des équipements. * les aider individuellement ou collectivement à progresser dans la pratique de leur sport. * se conformer et à respecter le projet sportif du club. Un guide pour s'y retrouver. stream b) en dehors de la période de démission, se voir accorder un transfert, momentané ou définitif, par le RAS JODOIGNE. Une autorisation écrite sera demandée au coordinateur. Les parents fourniront tous les renseignements indispensables à une bonne communication avec le club en toutes circonstances (n° de GSMs, n° de tél. Par “fédération” et toutes ses compositions (personnel fédéral, règlement fédéral, ...), nous entendons toujours l'URBSFA. ���Բn��|GT���N�Y�U�X����Ѹ�O�ߩ`�)��9YNdO�K� �ԭ�T�y��g��J��d�w��CT������]�-���S���+����D�'�`E��E�������U��.������H�c���(�W';��֘�FQ#O+�5oW��!���7;��o�'���?}s`����`�^5u1�1�\��3���϶�hƕu��d�?��E*m�:?{~��v��:sK㬹/͍O�q��n. * respecter le règlement interne du club, de même que celui de l’URBSFA. [845pʮ';}]���>q�'.���l�W���*�6À5�iL ɤu�h�5 �3[�緮���`k(If�!��o��s��dҿ�n�9j�u�],��|y0�P�a��X� Pour pouvoir participer aux matchs d’une équipe du club, tout joueur doit : * être valablement affilié à la RAS JODOIGNE et à l’URBSFA. Le classement sportif au 12 mars 2020 vaut comme point de départ. Article 1421 du Règlement fédéral : Identification des joueurs 1. 410.593.773 Banque FORTIS : IBAN BE 10001510377704 - Code BIC GEBABEBB Dans cette optique, chaque personne liée d’une manière ou d’une autre au club, s’engage à promouvoir l’image de marque du club et à représenter celui-ci avec la plus grande dignité, inculquer le respect aussi bien sur le terrain qu’en dehors, veiller au comportement irréprochable à l’égard de tous (coéquipiers, adversaires, arbitres, staff technique, représentants officiels, parents, public, fédération, etc.). Dans le nouveau paysage de l'ACFF, il y a cinq provinces concernées. d'une licence, Aux termes de l'article P402.I du Règlement fédéral de I'URBSFA, le club doit démontrer qu'il- satisfait aux conditions générales, à savoir être en règle de ses obligations, notamment sociales et fiscales, et ne pas se trouver dans une situation dans laquelle la licence ne On compte 2000 clubs dans la fédération belge. Identification. S’il doit véhiculer des enfants, il ne consommera pas d’alcool après les matches ou entraînements. L’Union Royale Belge des Sociétés de Football (URBSFA), officiellement reconnue par la FIFA, organise environ 300 000 matchs de football par saison aussi bien les catégories hommes que dames ou jeunes. La compétition débute le mardi 14 août 2012 , avec une rencontre avancée (Temse - Deinze). Si une carte rouge est donnée, un rapport d’information (mail) doit être introduit vers le coordinateur, qui, entrainera ou pas une sanction en accord avec l’entraineur. A ce titre le club s’est formellement engagé à se conformer et à respecter le règlement fédéral en vigueur de l’URBSFA. La RAS JODOIGNE entend développer une image positive du club. Il s’agit d’une asbl (association sans but lucratif). en cours de rédaction par le service juridique de l'URBSFA. * assister l’entraîneur dans l’organisation administrative et matérielle de l’équipe. <> Les trente-sept participants sont répartis en deux groupes, l'un comprenant 18 clubs, l'autre 19. A l’exception des matches des équipes premières de la Pro League, pour lesquelles les dispositions de l’article 335 sont d’application, tout joueur inscrit sur la feuille de match d’une compétition officielle doit présenter un document officiel d’identité ou une licence. Avenue Houba de Strooper 145. * se présenter à toutes convocations de l’URBSFA. * porter le training du club ou l’équipement exigé par le club. %�쏢 REGLEMENT FEDERAL 2018-2019 reglement_fr.pdf p 337-424 (en rose) : réglement spécifique ACFF * respecter scrupuleusement les installations et le matériel mis à sa disposition par le club. 1020 Bruxelles +32.2.477.12.11 * adopter pour une attitude irréprochable en toute circonstance compte tenu que, selon le règlement fédéral, il est le seul représentant officiel de son équipe vis-à-vis de l’URBSFA. Par ailleurs, il est interdit aux joueurs : * de consommer de la drogue et/ou des produits assimilés. Article B3 Notion « club » Clubs masculins et féminins 1. * ne pas consommer de boissons alcoolisées avant les matches et entraînements. T.V.A. A deux mois du terme du championnat, petit rappel de ce qu'il y a lieu d'avoir en tête à propos d'une montée ou d'une descente de la D1 amateur sur base du règlement fédéral URBSFA/ACFF en date du 1 février 2018. En vertu de la réglementation de la Fédération Belge de Football tout joueur doit être affilié à l’U.R.B.S.F.A. * faire respecter par les joueurs, dont il a la charge, les dispositions du présent règlement. Règlement URBSFA - Version papier Comme vous le savez, l'URBSFA s'engage pleinement dans la digitalisation. L ’Union belge de football (URBSFA) a annoncé jeudi la nomination de Kris Wagner à la tête du parquet fédéral. * accueillir l’équipe adverse et ses accompagnateurs et les diriger vers le vestiaire qui leur sera dévolu. DISPOSITIONS GENERALES URBSFA • REGLEMENT 2015/2016 1 DISPOSITIONS GENERALES Pour l’application du règlement fédéral, il est entendu par: CHAPITRE 1: TERMINOLOGIE Article 1 2. A deux mois du terme du championnat, petit rappel de ce qu'il y a lieu d'avoir en tête à propos d'une montée d'une P1-ACFF sur base du règlement fédéral URBSFA/ACFF en date du 1er février 2018. Comme le stade du Mambourg, samedi soir. c) une copie recto/verso de sa carte d’identité, passeport ou autres documents en faisant fonction. Téléchargez l'application Best of Belgian Football gratuitement Télécharger sur l’App Store | Télécharger sur Google Play RASJ International Tournament U13 « INTERNATIONAL CABOUSE CUP », Stucture de L’école des Jeunes de la RASJ. Pour les « mineurs d’âge » les parents et/ou tuteurs légaux auront été informés de l’existence et de l’application de ce règlement. T.V.A. Si vous rencontrez des difficultés pour payer la cotisation, veuillez prendre contact avec le Directeur de l’école des jeunes, qui vous informera des possibilités pour échelonner vos versements. La principale erreur de l'URBSFA a été de camper sur ses positions, qui n'étaient guidées que par ses propres règlements (à l'époque forts similaires à ceux de nombreuses autres fédérations nationales sur ce sujet) et de se ranger du côté de son club mis en cause, le R. FC Liégeois. 2. La RAS JODOIGNE est affilié auprès de la Fédération Belge de Football (URBSFA) sous le matricule n° 199. 3. * assurer une présence continue dans les vestiaires en présence de joueurs, ceci en étroite collaboration avec l’entraîneur. Section première. Une réduction de 25% sera accordée pour le deuxième enfant de la famille. 1020 Bruxelles +32.2.477.12.11 Le club conseille à tous membres et, pour les mineurs d’âge, aux parents et/ou tuteurs légaux de souscrire individuellement les assurances complémentaires afin de couvrir les risques exclus et/ou non couverts. * respecter les directives sportives, disciplinaires et d’organisation de son entraîneur, de même que celles du délégué. Le prix de la cotisation est fixé annuellement à 200 euro pour les catégories U6 à U11 et 250 euro pour les catégories U12 à U21. Cela signifie que le règlement de l'URBSFA ne vous sera plus envoyé automatiquement sous forme imprimée. Tous droits réservés. Elle a été créée le 1er septembre 1985. * posséder minimum une paire de protège-tibia et une paire de chaussure. » « Le Beerschot appelle tant l’URBSFA … A cet effet il devra : Tout joueur, souhaitant quitter la RAS JODOIGNE, pourra: a) démissionner dans les délais et selon la procédure décrite par le règlement de l’URBSFA en vigueur. L’union belge de football, c’est l’organisation administrative et sportive du football belge dans sa totalité, des clubs de football de Belgique. DÉCISION COMMUNE URBSFA – ACFF - VOETBAL VLAANDEREN CONCERNANT LA SUITE DES CHAMPIONNATS DANS LE FOOTBALL AMATEUR ... (entre autres Titre 15- chapitre 6 du règlement fédéral) : 1. 6 Selon le règlement fédéral de l'URBSFA de 1983, applicable à l'époque des faits des affaires au principal, trois rapports sont à distinguer: l'affiliation, qui lie le joueur à l'association nationale, l'affectation, qui lie le joueur à un club, et la qualification, Le Centre de Formation du REM au Futurosport ouvre ses portes Cette demande doit respecter les articles A456 à A461 du règlement fédéral de l'URBSFA-ACFF. 11. L'Excelsior Virton fait à nouveau parler de lui en dehors des terrains de football. * Il est strictement interdit de pénétrer sur le terrain ou dans la zone neutre d’un terrain avant, pendant ou après une rencontre de football; il s’agit d’une disposition réglementaire de la Fédération URBSFA; toute infraction à cette règle peut entraîner des sanctions importantes pour le club (perte du match, amende importante, etc.). Articles du règlement fédéral modifiés à la suite d'une décision par la Commission Nationale d'Etudes avec entrée en vigueur à partir d'une certaine date Article Titre Décidé par Entrée en vigueur 456 Principes généraux CNE 01.07.2015 457 De mande d’octroi d’un label CNE 01.07.2015 Contact. La RAS JODOIGNE décline toute responsabilité pour tous dommages causés à l’un de ses membres ou à un tiers du fait de vol ou tentative de vol, actes de malveillance, actes de vandalisme, etc. * être ponctuel et assidu aux rendez-vous d’entraînements et de rencontres de football. Article B2 La “fédération” Composantes Ailes Sous-groupes 1. d) un certificat médical d’aptitude à la pratique du football délivré par le médecin traitant. Pour de plus amples informations, veuillez consulter le règlement du FSF qui est disponible sur le site web de l’URBSFA: www.footbel.com – Règlement – Annexe VII Remboursement des frais d’accidents par le FSF (fond de solidarité fédéral) A ce titre le club s’est formellement engagé à se conformer et à respecter le règlement fédéral en vigueur de l’URBSFA. * veiller à la propreté des vestiaires pendant et après l’occupation de ceux-ci par l’équipe, que ce soit à domicile ou en déplacement. * faire respecter par les joueurs de son équipe le présent règlement, les installations sportives et l’environnement. Le règlement de l’URBSFA est divisé en une partie reprenant les principes et une partie reprenant les modalités et la jurisprudence. ɤq�h�ض������?�nY����\���?ے4*?d�5�,���|썻�/����F�Ew��\��-���^0 $�^x��!��~a��&�"���J�lN�؞۲Zl)�^��B�}��y��,�����O�̲��)+��yΗ�!_*�µw��R܅�������"꺠� �9����B+���!!���l8'.d! Royal Excelsior Virton Asbl Matricule 200. A deux mois du terme du championnat, petit rappel de ce qu'il y a lieu d'avoir en tête à propos d'une montée d'une P1-ACFF sur base du règlement fédéral URBSFA/ACFF en date du 1er février 2018. b) soit produire un document de transfert dûment complété et signé par le correspondant qualifié de son club d’origine, avec la preuve qu’il est libre de toute indemnité de formation à payer en vertu des règlements fédéraux URBSFA en vigueur. Navigation saison précédente saison suivante Le championnat de football D3 2012-2013 est la 84 e compétition belge de football du 3 e niveau national. En outre, le règlement ne peut porter préjudice aux droits des sportifs rémunérés fixés dans la convention collective du travail (CCT) en vigueur. privé & professionnel, etc.). C’est ce jeudi 23 avril que l’Excelsior Virton ira défendre son dossier de licence devant la Cour belge d’arbitrage pour le sport. Pour l’application du règlement, il est entendu par: Article B1 Désignation des articles Voir préface. Article 821 Mesures administratives - Peines disciplinaires - Autres sanctions. * Il est strictement interdit de pénétrer dans les vestiaires avant, pendant ou après un entraînement ou un match sans y être autorisé préalablement par l’entraîneur. CBAS Arbitrage 184/20 – RFC SERAING c. URBSFA 2 Vu la décision de la Commission des Licences de l’URBSFA du 8 avril 2020 ; Vu l’article P421 du Règlement fédéral de l’URBSFA … © 2021 RAS JODOIGNE. Union Royale Belge des Sociétés de Football-Association. du Transfert des Joueurs" de la FIFA sont contraignantes et font partie du règlement de l’URBSFA: Articles 2 à 8, 10, 11, 12bis, 18, 18bis, 18ter, 19 et 19 bis. Dans le cadre des objectifs de la formation des jeunes, il est instamment demandé aux parents de se comporter de manière exemplaire envers les enfants, les délégués et entraîneurs, le staff sportif, les membres et non membres du club, le corps arbitral, les adversaires, etc. L’arrêt de la rencontre entre Charleroi et Malines a une nouvelle fois montré des incohérences dans le règlement de l’instance du football belge. Le seul respect de ces règles peut être garant de l’harmonie nécessaire à la bonne évolution du club en général et de chacun de ses membres en particulier. Le présent règlement est d’application pour tous les joueurs, entraîneurs, délégués, membres affiliés au club, bénévoles et sympathisants, tous étant réputés en avoir pris connaissance et l’appliquer strictement. Le réputé avocat succède à Marc Rubens, qui a démissionné de son poste de procureur fédéral après avoir occupé la fonction pendant 25 ans. Contact. Royal Excelsior Virton Asbl Matricule 200. Le club ne couvrira pas le vol des objets n’ayant rien à voir avec la pratique du football (Gsm, montre, chaînes, bijoux, Mp3, etc…..). Toute demande de transfert vers un autre club doit être introduite auprès du directeur de l’école des jeunes avant le 15 mai de chaque saison. Articles du règlement fédéral modifiés à la suite d'une décision de la Commission Nationale d'Etudes avec entrée en vigueur à partir d'une certaine. 1. * respecter les installations sportives de même que le matériel mis à sa disposition. (l’entraîneur est premier responsable). La RAS JODOIGNE est affilié auprès de la Fédération Belge de Football (URBSFA) sous le matricule n° 199. Le règlement fédéral stipule clairement que la falsification de rencontre doit être sanctionnée par la relégation. * transmettre ses connaissances footballistiques aux joueurs dont il a la charge. * se présenter aux convocations de l’URBSFA lorsqu’il doit comparaître devant le Comité disciplinaire de la Fédération. Le présent règlement interne fait partie intégrante du plan de formation des jeunes du club. Conditions d'Utilisation du Site Politique de Confidentialité. Avenue Houba de Strooper 145. En cas de « non paiement » de la cotisation due par un membre, dans les termes et délais impartis, le Comité sportif de la RAS JODOIGNE peut exclure le membre de toutes les activités du club jusqu’au paiement intégral des sommes restant dues, ceci en plein accord avec le coordinateur sportif. 5 0 obj Selon la CBAS, le FC Malines a trouvé une petite erreur dans le règlement, ce qui signifie que cette relégation ne peut plus être prononcée. 4�gd-�����>�*�H���v�h ��t]ު��W$��?-�_�����?����巏���?���ë/�|l�����ϟ�8��3������O�~�x9o�&����N|[������vz���������_��7���7V�f�: s�ˢ�w;1y^d��Ř9�Ӫ�5�������k��W���W�7��7���o�o���l����y�la���k� �ȍ]}��>�O����.��%���kq6l[��w���+�Q)�տ䜾�������/����4�lȔPW߸����Ȁ��ۮ~�.��=����7K��*c��EK�������կSV9ӯ����1��Bsn��~����i�����Y=�%��w�&�Cϩ�������c!lZV[{�}ak��l9K� r�n�YE�Ɲ�\>7b��l���ϋ ���\������-���)�o������T1A�g2m`������f��(_X���Wd|���k ��K���rF�5����+�seCe� * respecter scrupuleusement les horaires d’entraînements et ceux des convocations pour les rencontres de football auxquelles il est convié. * posséder sa carte d’identité, son passeport ou tout titre officiel faisant office de pièce d’identité ; en cas de perte, l’attestation de police doit obligatoirement contenir une photo d’identité cachetée pour être reconnue valable selon le règlement fédéral. D’une manière générale, toute vie associative nécessite des règles et le strict respect de celles-ci. !�\�y���u��VE��a$O��:�-�v�K$��B�ͻ�UB�r:PL�H1�tB���˲�CQbT�fX��_�%F���C�W�Ĩ��$�jğ�l}R^c��.=�:?�)�{���뚇��]�� s�z���k�l���Kŭ)����'I�ڸ��b�(�aS�ӝ��(�����d�)�O�҆g�����6W���?�!��$�ް���ȫ7�20��M��B+��_~����d���-���ꗯ�����M�)P��������kKg�VT'�W���DNv�����. x���e���!�YiF���ݕ��,]��u�v���yx��M� A$��!�A+ * compléter soigneusement la feuille de match. Les remarques complémentaires à ces points de règlement figurent dans le point 2 de ce dossier (vade-mecum). Le Règlement fédéral. * faire preuve d’une attitude irréprochable en toutes circonstances, sur les terrains et en dehors de ceux-ci. Elle est à verser au plus tard le 15 août 2011 sur le compte du club : 732-3093024-361. Au-delà de cette date, le club se réserve le droit de refuser le transfert. Chapitre 9. En tant que membre d'une instance fédérale, sous la direction fonctionnelle de votre président, vous travaillerez de manière indépendante et impartiale dans le cadre du règlement fédéral et de la politique stratégique de l'URBSFA axée sur "football first", qui est concrétisée par votre intermédiaire. La discipline et les arbitres. (Responsabilité civile vie privée – individuelle sportive – hospitalisation). %PDF-1.4 * de fumer dans les installations sportives. * de passer des tests dans un autre club de son choix sans y avoir été dûment autorisé par la RAS JODOIGNE. Pour l’application du règlement, il est entendu par: Article B1 Désignation des articles Voir préface. Siège social : Faubourg d’Arival, 63 - B-6760 Virton. Siège social : Faubourg d’Arival, 63 - B-6760 Virton. Union Royale Belge des Sociétés de Football-Association. e) une vignette de mutuelle indispensable en cas d’accident. 410.593.773 Banque FORTIS : IBAN BE 10001510377704 - Code BIC GEBABEBB * répondre favorablement à toute convocation du club demandant son concours dans le cadre d’événements organisés par celui-ci.
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